Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IDB L'ART DE CONCEVOIR
Birkenmeier KG GmbH & Co. Baustoffwerke (Société régie selon les lois de l'Allemagne)

Numéro de dépôt :
96635260
Date de dépôt :
17/07/1996
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/07/2006

Présentation de la marque IDB L'ART DE CONCEVOIR

Déposée le 17 juillet 1996 par Birkenmeier KG GmbH & Co. Baustoffwerke (Société régie selon les lois de l'Allemagne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « IDB L'ART DE CONCEVOIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-35 du 30 août 1996.

Le déposant est Birkenmeier KG GmbH & Co. Baustoffwerke (Société régie selon les lois de l'Allemagne), domicilié(e) Industriegebiet 5-7 D-79206 Breisach-Niederrimsingen ALLEMAGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS - France.

La marque IDB L'ART DE CONCEVOIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96635260.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IDB L'ART DE CONCEVOIR est expirée depuis le 17 juillet 2006.

Birkenmeier KG GmbH & Co. Baustoffwerke (Société régie selon les lois de l'Allemagne a également déposé les autres marques suivantes : OCTAVANT , AquaQuadra , AquaQuadro


Birkenmeier KG GmbH & Co. Baustoffwerke (Société régie selon les lois de l'Allemagne) - Industriegebiet 5-7 D-79206 Breisach-Niederrimsingen ALLEMAGNE - France


CABINET NUSS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-39

Publication - Publication le 30 août 1996 au BOPI 1996-35

Mobilier en béton et/ou en métal et/ou en bois pour la pose dans les zones piétonnes, les parcs et les jardins, en particulier réverbères, luminaires de jardin. Pavés, dalles de jardin et dalles en pavé, bordures, pavés de délimitation, éléments de bordures de plate-bandes, éléments de murs et de murs de jardin, éléments de marches et blocs-marches, palissades en pierre ou en béton ainsi qu'éléments de construction en béton, en particulier pour la réalisation de marches d'escalier, de palissades, de murs isolants phoniques et de murs de talus ou de soutènement, de délimitations et de clôtures de jardin ; mobilier en béton et/ou en métal et/ou en bois pour pose dans les zones piétonnes, les parcs et les jardins, en particulier bancs, tables, poubelles, supports de bicyclettes, bacs à fleurs, bornes de barrage, pergolas.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.